Dernière version : Novembre 2023 Version actuelle : 28 mars 2024
Marie-Vincent est un organisme communautaire qui soutient les enfants et les adolescent·e·s victimes de violence sexuelle en leur offrant, sous un même toit et en collaboration avec nos partenaires, les services dont elles et ils ont besoin. Nous aidons également les enfants présentant des comportements sexuels problématiques et, en plus de ce soutien clinique, nous développons des projets de prévention de la violence sexuelle novateurs et diversifiés, ainsi que des formations qui rejoignent des milliers de professionnel·le·s œuvrant auprès des jeunes chaque année.
Dans le cadre de notre mission, de notre prestation de services, de nos événements, de nos formations, de nos communications, de nos collectes et sollicitations diverses, nous recueillons, utilisons et divulguons quotidiennement des renseignements personnels de façon éthique et rigoureuse.
Cette Politique de confidentialité (la « Politique ») énonce les pratiques de Marie-Vincent en matière de collecte, d’utilisation et de communication de vos renseignements personnels via notre site Internet et s’applique aux situations énoncées à l’article 2. Pour faciliter la lecture, nous nous désignons sous le nom de « Marie-Vincent » ou simplement « nous ».
En acceptant notre Politique ou en nous fournissant des renseignements personnels après avoir eu l’opportunité de consulter celle-ci, vous acceptez que vos renseignements personnels soient traités conformément à notre Politique.
Pour toute question concernant la présente politique ou notre gestion de vos renseignements personnels (services cliniques, renseignements sur notre personnel, nos donateur·trice·s, etc.), vous pouvez joindre notre responsable de la protection des renseignements personnels :
Par courriel : vieprivee@marie-vincent.org
Par courrier : À l’attention de notre responsable de la protection des renseignements personnels, pour les deux centres :
4 100, rue Molson, 3e étage Montréal (Québec) H1Y 3N1
La manière dont nous traiterons vos renseignements personnels dépendra de la nature de votre interaction avec nous sur notre site Internet. Vous trouverez ci-dessous une description de la collecte et de l’utilisation de vos renseignements personnels par Marie-Vincent, étant entendu que nous pouvons également traiter vos renseignements personnels comme le prévoient les lois applicables ou autrement avec votre consentement.
Lorsque vous naviguez sur notre site Internet, nous traitons vos renseignements personnels de la manière prévue aux articles 2.1 à 2.6 :
Lorsque vous naviguez sur notre site Internet pour toute autre raison, nous vous référons à la section de la présente Politique qui traite de notre utilisation des cookies (voir annexe A). En effet, l’utilisation de cookies peut impliquer le traitement de vos renseignements personnels.
Nous recueillons vos renseignements personnels directement de vous lorsque vous téléchargez notre formulaire de plainte sous « Service à notre clientèle » et que vous nous faites parvenir le formulaire par courriel.
Important : Nous vous demandons de ne pas inclure de renseignements personnels non nécessaires au contenu de votre plainte.
Le personnel de Marie-Vincent, dont la fonction le requiert, aura accès, en tout ou en partie, à vos renseignements personnels concernant votre plainte.
Nous recueillons vos renseignements personnels directement de vous lorsque vous vous abonnez à notre infolettre.
Le personnel de Marie-Vincent, dont la fonction le requiert, aura accès, en tout ou en partie, à vos renseignements personnels.
Les fournisseurs de services, de plateformes et de technologies intégrées ou autrement nécessaires au fonctionnement de notre site Web et à notre liste de distribution d’infolettre.
Vos renseignements personnels peuvent également être accessibles à d’autres utilisateur·trice·s que ceux et celles mentionné·e·s ci-dessus, si vous l’autorisez.
Nous recueillons vos renseignements personnels directement auprès de vous lorsque vous remplissez notre formulaire de contact sur notre site Web.
Renseignements facultatifs : Nous vous demandons d’inclure seulement les renseignements personnels d’identification nécessaires pour vous identifier et faire un suivi avec vous.
Important : Nous vous demandons de ne pas inclure de renseignements personnels non nécessaires au contenu du message.
Les fournisseurs de services, de plateformes et de technologies intégrées ou autrement nécessaires au fonctionnement de notre site Web.
Nous recueillons vos renseignements personnels directement auprès de vous lorsque vous remplissez notre formulaire de don sur notre site Web et que ce don est fait à titre personnel.
Renseignements facultatifs : Nous vous demandons de ne pas inclure de renseignements personnels s’ils ne sont pas nécessaires pour acquitter votre don.
Important : Nous vous demandons de ne pas inclure de renseignements personnels non nécessaires en commentaire.
Don anonyme : lorsque vous remplissez le formulaire de don, vous avez la possibilité de sélectionner l’option « don anonyme ». Lorsque vous choisissez cette option, vos informations personnelles seront conservées aux fins suivantes :
Cependant, vos informations personnelles ne seront pas divulguées aux fins suivantes :
Des employé·e·s de Marie-Vincent afin d’offrir un soutien technique lors de la complétion du formulaire en ligne, pour traiter votre don et faire un suivi aux fins d’impôts. Il est important de noter que lors d’un don en ligne, les employé·e·s de Marie-Vincent n’ont pas accès à vos informations bancaires.
Les fournisseurs de services, de plateformes et de technologies intégrées ou autrement nécessaires au fonctionnement de notre site Web, de notre service d’infolettre ainsi que nos services de paiement en ligne opérés par des tiers.
Nous recueillons vos renseignements personnels directement auprès de vous lorsque vous vous inscrivez à l’un de nos événements de philanthropie, de formation ou de prévention.
Don anonyme : lorsque vous remplissez le formulaire d’événement, vous avez la possibilité de faire un don et de sélectionner l’option « don anonyme ». Lorsque vous choisissez cette option, vos informations personnelles seront conservées aux fins suivantes :
Au sein de Marie-Vincent, notre personnel, dont la fonction le requiert, aura accès, en tout ou en partie, à vos renseignements personnels.
Les fournisseurs de services, de plateformes et de technologies intégrées ou autrement nécessaires au fonctionnement de notre site Web, à la distribution de notre infolettre et à la tenue de nos événements ainsi que nos services de paiement en ligne opérés par des tiers.
Nous collectons vos renseignements personnels lorsque vous nous faites parvenir votre candidature en remplissant le formulaire sur notre site Web ou en nous envoyant votre candidature par courriel.
Nous restreignons les accès à vos renseignements personnels aux employé·e·s de Marie-Vincent qui ont besoin d’un tel accès dans le cadre du processus de recrutement (ressources humaines, membres internes de l’équipe relié·e·s au poste à combler, soutien technique et administratif).
Nous faisons appel à des prestataires de services qui fournissent des logiciels et des services infonuagiques pour recueillir, conserver et traiter vos renseignements personnels en notre nom.
Il est possible que nous partagions vos renseignements personnels avec un prestataire de services de vérification d’antécédents judiciaires et autres vérifications.
Nous ne recueillons pas sciemment de renseignements auprès d’enfants ou d’autres personnes âgées de moins de 14 ans. Si vous êtes un·e mineur·e de moins de 14 ans, veuillez ne pas nous fournir de renseignements personnels sans le consentement exprès d’un parent ou d’un tuteur. Si vous êtes un parent ou un tuteur et que vous savez que vos enfants nous ont fourni des renseignements personnels via notre site Internet, veuillez nous contacter. Si nous apprenons que nous avons recueilli des renseignements personnels d’enfants mineur·e·s sans vérification du consentement parental, nous prendrons des mesures pour supprimer ces renseignements de nos serveurs. Par ailleurs, nous rappelons que cette section concerne uniquement les renseignements personnels obtenus via notre site internet et non pas ceux obtenus dans le cadre de nos services cliniques à des enfants mineur·e·s, soit le coeur de notre mission, qui exigent la lecture et l’approbation de multiples formulaires de consentement de la part de la personne responsable de l’enfant, le tout dans le respect des lois applicables.
Nous avons recours à Google Analytics afin d’améliorer votre expérience en tant qu’utilisateur·trice de notre site Web. Google Analytics nous fournit des rapports permettant d’avoir votre localisation approximative (pays, ville) et de dresser un portrait à votre endroit aux moyens de l’utilisation de témoins de connexion. Dans le cadre de votre navigation sur notre site, vous pouvez activer les témoins de connexion identifiés comme servant à l’identification, le profilage électronique ou la localisation sur la banderole de témoins de notre site Web. Pour plus d’informations à cet égard, nous vous invitons à consulter notre politique sur l’utilisation des témoins de connexion à l’Annexe A de la présente Politique.
Certaines informations sont détenues sous format papier au poste de travail de nos employé·e·s. Vos renseignements personnels sont principalement détenus de façon virtuelle sur plusieurs serveurs et plateformes soit, notamment, sur les serveurs de Marie-Vincent, sur des plateformes de fournisseurs de services infonuagiques que nous utilisons ou encore sur les serveurs des tiers avec qui nous faisons affaire. Dans le cadre de l’utilisation de ces plateformes, il est probable que vos renseignements personnels soient transférés et hébergés à l’extérieur du Québec par ces fournisseurs, notamment dans le reste du Canada et aux États-Unis.
Si nous considérons que la communication de vos renseignements personnels à l’extérieur du Québec est nécessaire pour soutenir nos opérations, nous évaluons si vos renseignements personnels bénéficient d’une protection adéquate en cas de communication. Nous ne communiquerons vos renseignements personnels que si nous estimons qu’ils bénéficient d’une protection adéquate. La communication sera également régie par une entente contractuelle appropriée.
Nous déployons des mesures de sécurité adéquates pour protéger vos renseignements personnels. Plus particulièrement, nous avons mis en place des mesures de protection physiques, techniques, et administratives appropriées afin d’assurer la protection des renseignements personnels.
Si vous avez des raisons de croire que des renseignements personnels ont été compromis, veuillez communiquer avec notre responsable de la protection des renseignements personnels aux coordonnées figurant à l’article 1 de cette Politique.
La loi vous confère différents droits à l’égard de vos renseignements personnels. Plus particulièrement, vous disposez des droits suivants :
Vous pouvez nous demander si nous détenons des renseignements personnels sur vous et, si oui, vous pouvez demander d’avoir accès à ces renseignements personnels.
Vous pouvez nous demander de rectifier tout renseignement personnel incomplet ou inexact que nous détenons à votre sujet.
Dans certains cas, vous pouvez retirer votre consentement à la communication ou à l’utilisation des renseignements personnels que nous détenons à votre sujet. Vous comprenez toutefois que dans un tel cas, nous ne pourrons plus traiter vos demandes prévues aux articles 2.1 à 2.6.
À compter du 22 septembre 2024, vous pourrez nous demander que vos renseignements personnels vous soient communiqués ou qu’ils soient transférés à une autre organisation dans un format technologique structuré et couramment utilisé.
Pour exercer l’un ou l’autre de vos droits ci-dessus, veuillez communiquer avec notre responsable de la protection des renseignements personnels aux coordonnées figurant à l’article 1 de cette Politique.
Marie-Vincent prend très au sérieux les demandes, les plaintes et les commentaires sur la façon dont nous traitons vos renseignements personnels. Nous vous invitons à communiquer avec notre responsable de la protection des renseignements personnels pour soumettre des plaintes ou des commentaires quant à nos pratiques en matière de protection de vos renseignements personnels.
Votre plainte sera examinée par notre responsable de la protection des renseignements personnels, qui déterminera si le traitement de vos renseignements personnels est conforme à notre programme de protection des renseignements personnels, ainsi qu’à toute loi applicable.
Vous pouvez également déposer une plainte auprès de la Commission d’accès à l’information du Québec en utilisant le formulaire disponible sur le site Web de la Commission. Toutefois, nous vous invitons à communiquer d’abord avec notre responsable de la protection des renseignements personnels.
Cette Politique ne s’applique pas aux sites Web, aux pages ou aux applications de tiers auxquels il est possible d’accéder par le biais de notre site Web. Si vous suivez de tels liens, ces sites ou services tiers auront probablement leurs propres politiques sur la protection des renseignements personnels que vous devrez examiner avant de soumettre vos renseignements personnels.
Afin d’assurer la clarté et la transparence de notre politique de confidentialité, il est possible qu’elle soit modifiée de temps à autre. Les modifications seront publiées sur le site Web de Marie-Vincent, accompagnées de la date de la dernière mise à jour. Les modifications entreront en vigueur à la date de la dernière mise à jour.
Marie-Vincent s’engage à protéger vos renseignements personnels conformément à ses pratiques en matière de protection des renseignements personnels et conformément aux exigences contenues dans les lois applicables.
Pour ce faire, en plus de notre politique de confidentialité, Marie-Vincent s’est doté d’une politique interne de gouvernance relativement aux renseignements personnels. Cette politique, laquelle continue d’être bonifiée, a pour objet d’énoncer les principes encadrant la protection des renseignements personnels dans le cadre de ses opérations.
Les objectifs de la mise en œuvre de notre politique interne de gouvernance sont :
Puisque le respect de vos renseignements personnels est l’affaire de tous·tes au sein de Marie-Vincent, notre responsable de la protection des renseignements personnels est soutenu par une équipe sensibilisée à la protection des renseignements personnels de même qu’aux droits des personnes concernées.
Chaque membre de notre personnel a un rôle à jouer afin que nous puissions agir conformément à notre programme de protection des renseignements personnels. D’ailleurs, chaque membre de notre personnel est appelé·e à :
Marie-Vincent reconnaît l’importance de la protection, de la confidentialité et de la sécurité des renseignements personnels qu’elle traite dans le cours de ses activités et de l’importance de sensibiliser son personnel et ses partenaires à ce sujet.
Marie-Vincent a préparé des lignes directrices en matière de bonnes pratiques et de pratiques interdites concernant la manière dont nous pouvons traiter vos renseignements personnels, par exemple :
Marie-Vincent a mis en place un processus afin de répondre et de traiter les incidents de confidentialité. En vertu de ce processus, Marie-Vincent doit prendre des mesures raisonnables pour réduire le risque de préjudice sérieux et revoir ses pratiques afin de prévenir les incidents de confidentialité.
Marie-Vincent documente tous les incidents de confidentialité dans son registre des incidents de confidentialité et adaptera son programme de protection des renseignements personnels au besoin, suivant un incident de confidentialité.
Cette politique concernant l’utilisation des outils d’analytique et des fichiers témoins (« Politique de témoins ») décrit comment Marie-Vincent utilise des fichiers témoins, des balises Web ainsi que d’autres technologies d’identification, de profilage et de localisation (« cookies ») sur notre site Web.
Notre Politique de témoins complète notre politique de confidentialité et doit donc être lue de concert avec celle-ci.
Les fichiers témoins sont de petits fichiers texte qui sont téléchargés sur votre appareil lorsque vous visitez un site Web, utilisez une application mobile ou téléchargez un courriel. Les fichiers témoins permettent à un site Web de reconnaître un appareil et de stocker des informations (par exemple sur vos préférences, votre utilisation du site Web) et de lire ces informations chaque fois que vous accédez au site Web.
Il existe deux types de fichiers témoins : (i) primaire ; et (ii) de tiers. Essentiellement, les deux types sont techniquement identiques et exécutent les mêmes fonctions ; la principale différence réside dans la manière dont ils sont créés et comment ils sont ensuite utilisés.
Fichiers témoins primaires. Les fichiers témoins primaires sont créés par le site Web que vous visitez. Un site Web ne peut accéder qu’aux fichiers témoins qu’il a lui-même placés sur votre appareil, de sorte que, par exemple, les fichiers témoins placés lors de votre visite sur un moteur de recherche ne sont pas accessibles par nos sites Web.
Fichiers témoins de tiers. Les fichiers témoins de tiers sont créés par un autre site que celui que vous visitez et sont principalement utilisés à des fins de profilage et de publicités comportementales. Ils permettent également aux propriétaires de sites Web de fournir certains services. Ce type de fichiers témoins peut être placé par ce que l’on appelle une balise Web (plus d’informations à ce sujet ci-dessous). Puisqu’un site Web ne peut accéder qu’aux fichiers témoins qu’il a lui-même placés, nous ne pouvons pas accéder aux fichiers témoins de tiers placés sur l’un ou l’autre de nos sites Web.
Une balise Web, souvent appelée pixel invisible, est une image transparente, habituellement de 1 pixel x 1 pixel, qui est placé sur un site Web ou dans un courriel pour évaluer la manière dont un utilisateur interagit avec un contenu spécifique. Les balises Web fonctionnent en envoyant des informations avec la demande au serveur Web du tiers lors de la demande d’affichage de la balise Web.
La plupart des navigateurs vous permettent de configurer comment les fichiers témoins sont acceptés par votre navigateur. Gardez à l’esprit que la modification de vos paramètres de fichiers témoins peut empêcher certains sites Web de fonctionner correctement. Veuillez consulter la documentation de votre navigateur pour savoir comment configurer les paramètres concernant les fichiers témoins.
Vous pouvez également utiliser le mode privé ou incognito de votre navigateur qui supprimera automatiquement tous les fichiers témoins placés lors de votre utilisation du mode privé, lorsque tous les onglets du mode privé seront fermés. Consultez la rubrique d’aide de votre navigateur pour en savoir plus sur le fonctionnement du mode privé.
Certains navigateurs récents ont une fonctionnalité intégrée pour bloquer ou contrôler le contenu permettant le profilage. Nous vous invitons à consulter la section d’aide de votre navigateur pour voir si une telle fonctionnalité est offerte. Certains navigateurs peuvent avoir des extensions créées par des tiers qui peuvent être utilisées pour gérer et supprimer les fichiers témoins. Si vous décidez d’utiliser des extensions, nous vous invitons à prêter une attention particulière aux extensions que vous installez et aux autorisations dont celles-ci ont besoin.
Vous pouvez également désactiver notre utilisation de fichiers témoins et de technologies similaires qui nous permettent de faire du profilage et afficher de la publicité sur les sites de tiers.
Pour plus d’informations sur les fichiers témoins que nous utilisons sur notre site Web, veuillez-vous référer à notre bannière de témoins.
Les outils d’analytique sont utilisés afin de recueillir, analyser et mesurer le trafic Web et les visites des utilisateurs sur notre site Web à des fins de compréhension et d’optimisation de l’utilisation de celuici. Les outils d’analytique fonctionnent grâce à la collecte d’informations à propos des interactions d’une personne qui visite avec une ou plusieurs pages Web. Ces informations incluent, par exemple, le navigateur utilisé.
Le site Web Marie-Vincent utilise Google Analytics afin d’améliorer votre expérience utilisateur·trice. Pour en apprendre davantage sur la façon dont Google Analytics traite vos données, veuillez consulter notre bannière de témoins disponible sur notre site Web.
Vous pouvez prendre différentes mesures pour empêcher un site Web de recueillir des détails concernant vos visites sur notre site Web. Vous pouvez :
